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GUIDE POSER SA CANDIDATURE - VF - DGE-1141-VF
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FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE CANDIDATURE - VF - SM-29
:
Cliquez pour télécharger:
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(93.688 Ko)
DÉCLARATION DE LA LISTE DES DONATEURS - DGE-1038-VF
:
Cliquez pour télécharger:
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(77.984 Ko)
NOMINATION FORM - VA - SM-29-VA
:
Cliquez pour télécharger:
348.pdf
(90.599 Ko)
LIST OF CONTRIBUTORS - DGE-1038-VA
:
Cliquez pour télécharger:
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(76.18 Ko)
Politique Municipalité Amie Des Aînés, Saint-Jean-de-Brébeuf
:
Cliquez pour télécharger:
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(10494.728 Ko)
Plan d'action MADA 2023-2024-2025, Saint-Jean-de-Brébeuf
:
Cliquez pour télécharger:
199.pdf
(2231.245 Ko)
221 - Règlement relatif à la démolitoin d'immeuble
:
Cliquez pour télécharger:
325.pdf
(542.987 Ko)
AVIS PUBLIC - Résultat d'élection partielle 2024
:
Cliquez pour télécharger:
354.pdf
(418.921 Ko)
Avis public- Règlement # 219 MRC des Appalaches
:
Cliquez pour télécharger:
335.pdf
(352.462 Ko)
AVIS PUBLIC - Entrée en vigueur taux de taxes 2024
:
Cliquez pour télécharger:
332.pdf
(165.167 Ko)
Avis public - Entrée en vigueur règlement 217 - MRC DES APPALACHES
:
Cliquez pour télécharger:
324.pdf
(171.109 Ko)
Certificat de reconnaissance MADA - 2023 à 2025
:
Cliquez pour télécharger:
233.pdf
(612.208 Ko)
Lettre de décernement MADA - Sonia Bélanger
:
Cliquez pour télécharger:
234.pdf
(123.383 Ko)
AVIS PUBLIC - assemblée publique de consultation, règlement de démolition no 221
:
Cliquez pour télécharger:
225.pdf
(177.822 Ko)
AVIS PUBLIC - adoption du projet de règlement de démolition no 221
:
Cliquez pour télécharger:
224.pdf
(173.247 Ko)
AVIS PUBLIC - adoption no 220, adhésion à la cour municipale
:
Cliquez pour télécharger:
223.pdf
(159.035 Ko)
AVIS PUBLIC - entrée en vigueur, règlement 219, tarifs des permis et certificats
:
Cliquez pour télécharger:
195.pdf
(168.21 Ko)
AVIS PUBLIC - entrée en vigueur, règlement 218, taux des taxes 2023
:
Cliquez pour télécharger:
194.pdf
(161.018 Ko)
Liste des fournisseurs + 25 000 $ - 2023
:
Cliquez pour télécharger:
338.pdf
(486.863 Ko)
AVIS PUBLIC - Projet d'adoption, règlement no 219 pour amender le règlement 108 sur les permis et certificats
:
Cliquez pour télécharger:
187.pdf
(158.109 Ko)
AVIS PUBLIC - Projet d'adoption, règlement no 218 pour fixer le taux de taxe 2023
:
Cliquez pour télécharger:
186.pdf
(154.261 Ko)
AVIS PUBLIC - Calendrier des séances ordinaires 2023
:
Cliquez pour télécharger:
185.pdf
(148.831 Ko)
Formulaire de déclaration de candidature - VF
:
Cliquez pour télécharger:
133.pdf
(132.882 Ko)
Nomination form - VA
:
Cliquez pour télécharger:
165.pdf
(142.441 Ko)
AVIS PUBLIC - Entrée en vigueur, règlement 217, code déontologie des employés municipaux
:
Cliquez pour télécharger:
163.pdf
(279.005 Ko)
Liste des élus municipaux ayant suivi la formation en éthique
:
Cliquez pour télécharger:
159.pdf
(135.771 Ko)
AVIS PUBLIC - Entrée en vigueur règlement 216 - taux taxe site Bullard
:
Cliquez pour télécharger:
157.pdf
(178.181 Ko)
AVIS PUBLIC -Entrée en vigueur règl. 215 - code déontologie des élus
:
Cliquez pour télécharger:
154.pdf
(172.299 Ko)
AVIS PUBLIC - projet d'adoption du règlement 216 - taux de taxe site Bullard
:
Cliquez pour télécharger:
153.pdf
(165.054 Ko)
AVIS PUBLIC - Projet d'adoption règlement 215
:
Cliquez pour télécharger:
151.pdf
(177.535 Ko)
AVIS PUBLIC - entrée en vigueur règ. no 214
:
Cliquez pour télécharger:
150.pdf
(162.037 Ko)
BUDGET 2022
:
Cliquez pour télécharger:
170.pdf
(28.411 Ko)
Liste des fournisseurs + 25 000 $ - 2022
:
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337.pdf
(305.034 Ko)
AVIS PUBLIC - Projet d'adoption règ. no 214 - taux taxe 2022
:
Cliquez pour télécharger:
143.pdf
(143.923 Ko)
AVIS PUBLIC - Calendrier des séances régulières 2022
:
Cliquez pour télécharger:
144.pdf
(243.389 Ko)
2021-12-20 - Séance extraordinaire
:
Cliquez pour télécharger:
147.pdf
(194.586 Ko)
Règlement no 214 - Taux taxes 2022
:
Cliquez pour télécharger:
127.pdf
(141.512 Ko)
AVIS PUBLIC - Adoption du budget 2022
:
Cliquez pour télécharger:
140.pdf
(157.936 Ko)
AVIS PUBLIC - Changement de l'heure des séances ordinaires
:
Cliquez pour télécharger:
139.pdf
(134.324 Ko)
AVIS PUBLIC - Résultat d'élections 2021
:
86.pdf
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AVIS PUBLIC - dépôt de rôle (2 et 3 ans)
:
Cliquez pour télécharger:
85.pdf
(352.462 Ko)
AVIS PUBLIC - entrée en vigueur, règlement 213 sur la gestion contractuelle
:
Cliquez pour télécharger:
129.pdf
(155.706 Ko)
Avis public - Projet de règlement 213 - Gestion contractuelle
:
Cliquez pour télécharger:
128.pdf
(150.484 Ko)
BUDGET 2021
:
Cliquez pour télécharger:
138.pdf
(29.044 Ko)
Liste des fournisseurs + 25 000 $ - 2021
:
Cliquez pour télécharger:
142.pdf
(71.519 Ko)
AVIS PUBLIC, séances ordinaires 2021
:
Cliquez pour télécharger:
111.pdf
(95.705 Ko)
AVIS PUBLIC, projet d'adoption prévisions budgétaires
:
Cliquez pour télécharger:
110.pdf
(236.986 Ko)
AVIS PUBLIC, projet d'adoption règlement 212, pour fixer le taux des taxes 2021
:
Cliquez pour télécharger:
109.pdf
(241.817 Ko)
AVIS PUBLIC - Projet de règlement no 211, incendies, mesures de prévention générales
:
Cliquez pour télécharger:
104.pdf
(175.203 Ko)
Liste des fournisseurs + 25 000 $ - 2020
:
Cliquez pour télécharger:
141.pdf
(73.582 Ko)
2009-08 - Le Brébeufois
:
Cliquez pour télécharger:
241.pdf
(2310.528 Ko)
2009-06 - Le Brébeufois
:
Cliquez pour télécharger:
240.pdf
(3819.509 Ko)
Compilation du sondage 2022 (fichier Excel)
:
Cliquez pour télécharger:
164.xls
(287.744 Ko)
Guide - Poser sa candidature - VF
:
Cliquez pour télécharger:
134.pdf
(1053.562 Ko)
Guide - Running in a municipal election - VA
:
Cliquez pour télécharger:
135.pdf
(1016.738 Ko)
Consultation municipale 2022 - sondage
:
Cliquez pour télécharger:
205.pdf
(751.807 Ko)
Calendrier des cueillettes et des réunions 2024
:
Cliquez pour télécharger:
356.pdf
(601.571 Ko)
AVIS PUBLIC - ÉLECTION MUNICIPALE PARTIELLE 2024
:
Cliquez pour télécharger:
344.pdf
(434.592 Ko)
Gros rebuts le 18 mai 2023 - consignes
:
Cliquez pour télécharger:
207.pdf
(1013.079 Ko)
Avis public résultat d'élection_Scrutin 10 juil 2022
:
Cliquez pour télécharger:
171.pdf
(235.016 Ko)
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Règlements municipaux (20)
Procès-verbaux (120)
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Journal Le Brébeufois (161)
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Novembre 2024
(21)
D
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29
30
Le dimanche, 3 novembre 2024
15h08 HE
94,208 visites
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